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Marques déposées par monsieur Fretier (Bernard
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CHATEAU HAUT BOUTISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BOUTISSE
M. Fretier (Bernard)

Numéro de dépôt :
925431
Date de dépôt :
09/05/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BOUTISSE

Déposée le 9 mai 1975 par monsieur Fretier (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU HAUT BOUTISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Fretier (Bernard domicilié(e) JONCA , Saint-Sulpice-de-Faleyrens (Gironde). - France.

La marque CHATEAU HAUT BOUTISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU HAUT BOUTISSE est expirée depuis le 9 mai 1985.

Fretier (Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BOUTISSE Appellation St Emilion Contrôlée


M. Fretier (Bernard) - JONCA , Saint-Sulpice-de-Faleyrens (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Vins.